Questions fréquentes (FAQ)

Courbes de réduction pour voitures de tourisme

Graphique 1 en format pdf

Courbe de référence :

La Suisse a signé l’Accord international de Paris sur le climat. La stratégie climatique arrêtée par le Conseil fédéral prévoit que la Suisse atteigne un bilan équilibré en matière d’émissions de CO2, soit zéro émission de gaz à effet de serre, d’ici 2050. Contexte.

Nach Entscheid des Bundesrats muss der Durchschnitt der neu in Verkehr gesetzten Personenwagen bis 2022 bei 118 Gramm (nach WLTP-Zielwert; nach altem NEFZ-Zielwert bei 95 Gramm) CO2 par km selon le cycle WLTP (95 g par km selon l’ancien cycle NEDC). La courbe de référence de 2015 à 2022 correspond à l’objectif fixé par la loi. Actuellement, on ne connaît pas encore le rythme requis pour la diminution des émissions du transport terrestre à partir de 2023. Les directives sont en cours d’élaboration.2-Emissionen des Landverkehrs sinken müssen. Die Ausführungsbestimmungen dazu sind noch nicht beschlossen worden. 

Atteindre l’objectif de zéro émission de gaz à effet de serre d’ici 2050 nécessitera de renoncer entièrement aux véhicules avec un moteur à combustion d’ici-là. En Suisse, avec des voitures de tourisme dont la durée d’utilisation moyenne est de 14 ans, la courbe de référence pour les émissions atteint la valeur 0 g de CO2 par km en 2036.

Courbe de réduction Argent :

La courbe Argent suit la courbe de référence 10 g en dessous, elle permet d’atteindre la valeur 0 émission en CO2 en 2034.

Courbe de réduction Or :

La courbe Or suit la courbe de référence 20 g en dessous, elle permet d’atteindre la valeur 0 émission en CO2 en 2033.

Courbe de réduction Platine :

La courbe Platine est la plus ambitieuse : elle suit la courbe de référence 55 g en-dessous. Une « flotte Platine » atteint la valeur 0 émission en CO2 déjà dès 2030.

Courbes de réduction pour véhicules de livraison jusqu'à 3.5 tonnes

Graphique 2 en format pdf

Courbe de référence :

Aussi pour les voitures de livraison, l'objectif est que la Suisse atteigne un bilan CO2 équilibré d'ici 2050, c'est-à-dire une production nette de zéro gaz à effet de serre. Contexte.

Pour les voitures de livraison jusqu'à 3,5 tonnes, la moyenne des nouveaux véhicules mis en circulation doit être de 186 grammes (selon le cycle WLTP) de CO2 par kilomètre d'ici 2023. En 2017, la valeur cible WLTP était de 221 grammes de CO2 par kilomètre. À partir de 2024, on ne connaît pas encore le rythme requis pour la diminution des émissions des voitures de livraison. Les directives à ce sujet n'ont pas encore été élaboré.

Wenn das Netto-Null-Ziel 2050 erreicht werden soll, dürfen bis Mitte Jahrhundert keine Fahrzeuge mit fossilem Antrieb mehr im Einsatz sein. Schweizer Lieferwagen sind im Durchschnitt 14 bis 15 Jahre in Betrieb. Daher endet der Referenzpfad im Jahr 2036 auf der Null-Gramm-Linie.

Courbe de réduction Argent :

La courbe Argent passe 10 grammes en dessous de la courbe de référence et atteint 0 gramme d'émissions de CO2 en 2035.

Courbe de réduction Or :

La courbe Or est plus ambitieuse, avec 40 grammes en dessous de la courbe de référence. Elle atteint 0 gramme d'émissions de CO2 en 2033.

Courbe de réduction Platine :

La courbe Platine se situe 86 grammes en dessous de la courbe de référence. Une “flotte Platin” atteint la valeur 0 émission en CO2 dès 2030.

Véhicules à gaz bicarburants

Pour les véhicules bicarburants, le calcul s’effectue en admettant une proportion de 80/20 entre gaz naturel et biogaz, les entreprises du programme Clean Fleet restant libres d’adapter la part de biogaz. Clean Fleet part du principe que ces véhicules n’utilisent l’essence qu’à titre exceptionnel (en cas d’urgence). On entend par « véhicules bivalents » des véhicules qui peuvent fonctionner avec deux types de carburants différents.

Véhicules à moteur électrique

Les émissions de CO2 des véhicules à moteur électrique sont calculées avec une valeur de 0 g par km, à la condition que le gestionnaire de la flotte concernée achète de l'électricité verte certifiée.

Véhicules hybrides rechargeables

La description suivra, voir également le mot-clé « cycle de conduite ». La description suivra, voir également le mot-clé « cycle de conduite ».

Cycle de conduite

Le cycle de conduite définit les conditions et les procédures concernant les vitesses utilisées lors des tests d’admission qui permettent de déterminer la consommation en carburant d’un véhicule et les émissions de CO2. Il existe différentes procédures de tests avec des cycles de conduite définis :

  • Le cycle normé européen NEDC (New European Driving Cycle)
  • Le nouveau cycle WLTP (Worldwide harmonized Light vehicles Test Procedure) – voir aussi « Procédure de test WLTP »
Procédure de test WLTP

Depuis septembre 2018, la méthode WLTP (Worldwide harmonized Light vehicles Test Procedure), plus récente, est de rigueur pour l’homologation de nouveaux types de véhicules. Le cycle de tests WLTP simule un trajet-type en voiture de tourisme et mesure la consommation et les émissions (CO2 et substances nocives). Il permet d’obtenir des chiffres plus proches de la réalité que le NEDC et prend aussi en compte des variantes de véhicules avec divers équipements accessoires. Les valeurs-cibles de la nouvelle loi sur le CO2 se référant désormais au WLTP, Clean Fleet a également converti les valeurs utilisées, du NEDC vers le WLTP.

Cycle de vie / bilan écologique

Clean Fleet calcule les émissions moyennes de CO2 des véhicules. Ne sont pas pris en compte les bilans écologiques liés à la production des véhicules ni à la production des différents carburants.

Véhicules pris en compte par Clean Fleet

Clean Fleet prend en compte, par année civile, les voitures de tourisme et les véhicules de livraison jusqu'à 3,5 tonnes nouvellement acquises. Une flotte étant renouvelée en moyenne tous les trois à cinq ans, au bout de quelques années tous les véhicules de la flotte auront été évalués selon les critères du programme Clean Fleet.